Un véhicule de service et de fonction est fourni par l'entreprise aux employés ou aux dirigeants, elles présentent toujours des différences importantes. En effet, une voiture de service ou fonction ne doit être utilisée que pour des déplacements purement professionnels. Au lieu de cela, les employés peuvent utiliser des voitures de société pour leurs activités, leurs loisirs et leurs trajets domicile-travail. Par ailleurs, les véhicules de société sont considérés comme un avantage en nature par l'administration fiscale, avec des implications fiscales et sociales.
La définition du véhicule de fonction
Un véhicule de fonction est un moyen de transport que l'entreprise confie à un ou plusieurs salariés. Ces derniers sont généralement les commerciaux de l'entreprise, et les réunions externes sont quasiment leurs activités quotidiennes. Sauf mention expresse de l'employeur, le bénéficiaire d'un véhicule de société est libre de l'utiliser dans un cadre privé, en dehors des heures de travail : week-end, jours fériés, etc. Contrairement aux véhicules de société, les voitures de fonction constituent elles-mêmes une forme de rémunération. Dès lors, la voiture de société est considérée comme un avantage en nature par l'administration fiscale. Si un véhicule de société est équipé d'un système de géolocalisation voiture de service, il est conseillé aux employeurs de l'équiper d'une fonction d'interruption permettant aux salariés de le désactiver lors de déplacements en dehors des heures de travail.
Les voitures de fonction présentent l'avantage indéniable de pouvoir être utilisées à des fins personnelles. Par conséquent, les employés n'ont pas besoin d'investir dans l'achat d'une voiture personnelle, ni de passer par les démarches administratives et les dépenses liées à l'achat d'une voiture. De plus, il a récemment eu une voiture en bon état. L'utilisation des voitures de société peut également être une source de motivation pour les employés. Cependant, les véhicules de société présentent certains inconvénients fiscaux, impôt sur le revenu et charges sociales, tant pour les salariés que pour les employeurs. Alors, consultez ce site pour choisir un système de géolocalisation vehicule de service au sein de votre entreprise.
La définition du véhicule de société
Les véhicules de société, également appelés véhicules de service, sont mis à la disposition des salariés par leurs employeurs pour un usage professionnel dédié. Il ne peut donc pas être utilisé en dehors des heures de bureau ou pour des déplacements non directement liés à des missions professionnelles. Si le service des impôts constate qu'un véhicule de société a été volé, par exemple un déplacement dans la vie privée, il peut reclasser le véhicule. L'utilisation d'une voiture de société pour faire la navette entre le bureau et le domicile peut être autorisée si l'employeur le précise, de préférence par écrit.
Quant à la voiture de société, son principal inconvénient est qu'elle ne peut être mobilisée à des fins privées. Par conséquent, les employés doivent posséder une voiture personnelle. Cependant, une voiture de société est financièrement plus intéressante qu'une voiture de fonction. C'est aussi la source de motivation des collaborateurs à se déplacer librement pendant l'événement.
La comparaison véhicule de société et véhicule de fonction
La différence voiture de fonction voiture de service est que le retrait d'un véhicule de société constitue une modification du contrat de travail, que le salarié peut refuser. Ce n'est pas le cas pour les voitures officielles, et le retour de la voiture ne peut couvrir que les frais de déplacement. Lorsqu'un salarié bénéficie de la mise à disposition d'un véhicule utilisable dans sa vie privée, il bénéficie de l'avantage employeur du versement des cotisations de solidarité. Depuis 2004, cette contribution sociale est calculée sur la base des émissions de CO2 des véhicules. Les employeurs versent simplement moins d'argent pour des voitures moins polluantes. En ligne, vous pouvez donc trouver plus d’informations sur ce sujet.